Françoise Morel-Deville

Autre nom possible de la personne recherchée:
Françoise Morel Françoise Deville
De: Françoise MOREL-DEVILLE
suppléante
Objet:
membres du Comité national de la biodiversité
3° Au sein du collège composé de représentants des organismes socioprofessionnels
q)
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Confédération Générale du Travail
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000046437956(source JORF)
nomination
18 Octobre 202218/10/2022
De: Françoise MOREL-DEVILLE
suppléante
Objet:
membres du Comité national de la biodiversité
3° Au sein du collège composé de représentants des organismes socioprofessionnels
q)
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Confédération Générale du Travail
Remplace:Mme Marie-Claire CAILLETAUD
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
JORFTEXT000045114490(source JORF)
nomination
03 Février 202203/02/2022
De: Morel-Deville (Françoise)
Objet:
dans leur emploi les quinze chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 1re classe
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
date_debut="1994-04-01"
JORFTEXT000000364469(source JORF)
titularisation
26 Mai 199426/05/1994